Devis Assurance
Responsabilité Civile Décennale
1. Entreprise
2. Activités
3. Antécédents
4. Tarifs
N° SIREN / Nom de l'entreprise
SIREN
Forme juridique*
ARTISAN
ASSOCIATION
AUTO-ENTREPRENEUR
EIRL
EURL
MAIRIE
MME/MR
S.A
SARL
SAS
SASU
SCA
SCCV
SCI
SICA
SYNDIC
Gérant*
Adresse*
Code postal*
Téléphone*
Fax
Date création de l'entreprise*
Société*
Date de naissance du gérant*
Complément d'adresse
Ville*
Mobile
Email*
Nombre d'employés*
Chiffres d'affaires
Le gérant a-t-il déjà dirigé une entreprise du batiment ?
Oui
Non
FOURNITURE DU RELEVE D'INFORMATIONS (RI) DE L'ANCIENNE SOCIETE OBLIGATOIRE
Avez-vous déjà declaré des sinistres sur l'ancienne structure ?
Oui
Non
Inclus dans le contrat : 30 % de sous traitance Maximum.
Préparation et Aménagement du site
N°
Nature des activités
Exercées
1.1
Démolition sans utilisation d’explosifs
1.3
Terrassement
1.6
Voiries Réseaux Divers (V.R.D.)
1.7
Aménagements paysagers
1.8
Montage d’échafaudage - Etaiement
1.11
Assèchement des murs
Structure et gros oeuvre
N°
Nature des activités
Exercées
2.1
Fondations et parois spéciales
2.2
Maçonnerie et béton armé
2.4
Charpente et structure en bois
2.5
Constructions à ossature bois
2.6
Charpente et structure métallique
51
Taille de pierre
Clos et couvert
N°
Nature des activités
Exercées
3.1
Couverture
3.2
Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur
3.4
Revêtements de façades par enduits, avec ou sans fonction d’imperméabilité et/ou d’étanché...
3.5
Isolation thermique par l’extérieur
3.6
Bardages de façade
3.8
Structures et couvertures textiles
3.9
Menuiseries extérieures
3.10
Verrières - Vérandas
62
Façades - Rideaux
80
Platelage
Division - Aménagement
N°
Nature des activités
Exercées
4.1
Menuiseries intérieures
4.2
Aménagement de salles de bains domestiques
4.3
Aménagement de cuisines domestiques
4.4
Plâtrerie – Staff - Stuc - Gypserie
4.5
Serrurerie - Métallerie
4.6
Vitrerie - Miroiterie
4.7
Peinture
4.8
Revêtement intérieur de surfaces en matériaux souples et parquets
4.9
Revêtement de surfaces en matériaux durs - Chapes et sols coulés
4.10
Revêtement vertical en matériaux durs agrafés ou attachés
4.11
Isolation intérieure thermique - Acoustique
4.12
Isolation frigorifique
57
Calfeutrement, protection, imperméabilité et étanchéité des façades
58
Nettoyage (Extérieur)
77
Nettoyage (Intérieur)
78
Peinture Extérieure
82
Revêtements de surfaces à base de résines, y compris sols sportifs et résines de sols industriel...
Lots techniques
N°
Nature des activités
Exercées
5.1
Plomberie
5.2
Chauffages et installations thermiques
5.3
Fumisterie
5.4
Installation d’aéraulique et de conditionnement d’air
5.5
Electricité - Télécommunications
91
Installation de sprinkler - RIA
93
Installation de pompes à chaleur
97
Pose d’antennes, Paraboles et Alarmes à destination des particuliers
98
Pose d’antennes, Paraboles et Alarmes à destination des professionnels
Assureur précédent
Oui
Non
Type de contrat
RC & DECENNALE
RC SEULE
Compagnie
ACASTA
AIG
ALLIANZ
ALPHA INSURANCE
AMIG
APRIL
ARCO
AUTRES
AVIVA
AXA
AXELLIANCE
BANQUE POPULAIRE
BEAZLEY
BPCE
CBL
COVEA RISK
EISL
ELITE
GABLE
GAN
GENERALI
GROUPAMA
LEADER
MAAF
MILLENIUM
MMA
MUTUELLE BRESSE BUGEY
MUTUELLE DE POITIER
PROFIRST
QBE
QUDOS
SAGENA
SFS
SMA BTP
SOLLY AZAR
Date de souscription
Redressement judiciaire
Oui
Non
Résilié
Oui
Non
Motif de résiliation
AGGRAVATION DE RISQUE
A ECHEANCE
AMIABLE
FAUSSE DECLARATION
NON PAIEMENT DE PRIME
REDRESSEMENT JUDICIAIRE
SINISTRE
RESILIATION COMPAGNIE
Date de résiliation
Sinistres entre 0 et 2 ans
Oui
Non
Nombre
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Montant
de 1 € à 10 000 €
de 10 001 € à 25 000 €
de 25 001 € à 35 000 €
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N°
Activités choisies
%
TOTAL :
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